Evaluation des différents postes de la Consommation médicale totale, CMT




Sources
Drees, Comptes de la santé.

Aides complémentaires
CMT
Evaluation de la CMT

En savoir plus
L'estimation de cet agrégat repose sur un système d'information diversifié, puisant à diverses sources, telles l'assurance maladie, des études d'économie de la santé, des enquêtes spécifiques.

Evaluation de la production de soins hospitaliers dans le secteur public
Ces établissements étant non marchands, leur production est évaluée par la somme des charges d'exploitation (consommation de biens et services, rémunération des salariés, dotation aux amortissements). La valeur de la production hospitalière publique est donc mesurée par des coûts et non par des prix.

Evaluation de la production de soins hospitaliers dans le secteur privé
  • les frais de séjour = remboursement des frais de séjour privés
1.01 (coefficient multiplicateur correspondant au ticket modérateur,

1.022 (correspondant à la prise en charge par l'aide médicale),

1.065 (correspondant aux suppléments hospitaliers payés par les malades),
  • les honoraires des praticiens libéraux sont évalués à partir du montant des remboursements des caisses de sécurité sociale (Snir),
  • le forfait journalier (créé en 1983) est calculé à partir du montant du forfait et du nombre de journées réalisées en hôpital privé.
Evaluation de la consommation de soins de médecins
Elle est égale au montant total des honoraires présentés aux malades (ensemble des frais et des dépassements). On l'évalue à partir des données du Snir et des résultats des enquêtes auprès des ménages (enquêtes Insee-Irdes) pour évaluer les dépassements.

Evaluation de la consommation de soins de dentistes
L'évaluation est faite à partir du chiffre d'affaires déclaré par l'ensemble des praticiens, redressé d'une estimation de la fraude et de l'évasion fiscale (Direction générale des Impôts : DGI).

Evaluation de la consommation de soins et services prescrits
Les soins d'auxiliaires médicaux et les analyses sont évalués à partir du montant remboursé par les Caisses de Sécurité sociale (Snir).

Evaluation de la consommation des prestations dans les cures thermales
L'évaluation des prestations sanitaires est faite à partir des remboursements de Sécurité sociale. L'évaluation des prestations non sanitaires est faite à partir de sources professionnelles.

Evaluation de la consommation en transports sanitaires
L'évaluation est basée sur le montant des remboursements des caisses de sécurité sociale.

Evaluation de la consommation de biens médicaux
L'évaluation de la consommation pharmaceutique est basée sur la production de l'industrie pharmaceutique destinée à la consommation finale. Pour les spécialités pharmaceutiques classées dans la rubrique 1901 on retient l'ensemble de la production, pour celles de la rubrique 1902 on n'en retient que la moitié. Des coefficients multiplicateurs sont appliqués pour le passage du prix sortie producteur au prix public TTC.  
 
Références

Les dépenses de santé en 2014
Etudes et résultats n°935, Drees, septembre 2015


Comptes nationaux de la santé 2013
Marie-Anne Le Garrec et Marion Bouvet
Collection Etudes et statistiques, Edition 2014, Drees, septembre 2014


Synthèse du rapport - Comptes nationaux de la santé en 2013
Collection Etudes et statistiques, Drees, septembre 2014


Soixante ans de dépenses de santé : une rétropolation de 1950 à 2010
Marie-Anne Le Garrec, Malik Koubi, Annie Fénina
Drees, Etudes et Résultats n°831, février 2013

Données de cadrage sur le site de l'Irdes
Les agrégats des comptes de la santé    
La pharmacie dans les comptes nationaux de la santé
Les indemnités journalières dans les Comptes de la santé                                          

Dernière révision de cette page :
15/09/2015