Liste des lettres-clés




Sources
Cnamts (fichier Snir)

Champ
Données au 1er janvier, issues du Snir

Disponibilités

MSA: Consultations Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
MSA: C omnipraticiens Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
MSA: C omnipraticiens Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
MSA: Visites Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
MSA: Z+ZN+ZM Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
MSA: P Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
MSA: D et DC Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
MSA: SCP (SC+SPR+TO) Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
MSA:Total actes auxiliair Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
MSA: Actes d'infirmiers Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
MSA: Actes de mass.-kiné. Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : Consultat.+Visites Nombre d'actes en milliers : 1999-2004
RG : Consultations Nombre global d'actes en milliers : 1999-2004
RG : Consultations Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
RG : C omnipraticiens Nombre global d'actes en milliers : 1999-2004
RG : C omnipraticiens Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
RG : C spécialistes Nombre global d'actes en milliers : 1999-2004
RG : C spécialistes Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
RG : C psychiatres Nombre global d'actes en milliers : 1999-2004
RG : C psychiatres Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
RG : Visites Nombre global d'actes en milliers : 1999-2004
RG : Visites Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
RG : (K KE)+(KC KCC) Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : (K KE)+(KC KCC) Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : K KE Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : K KE Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : KC+KCC Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : KC+KCC Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : Z ZN ZM Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : Z ZN ZM Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : SPM (SCM+PRO+ORT) Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : SPM (SCM+PRO+ORT) Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : P Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : P Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : D et DC Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : D et DC Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : SCP (SC+SPR+TO) Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : SCP (SC+SPR+TO) Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : Total prescriptions Dépense reconnue, Mos EUR courants : 1999-2004
RG : Total actes auxilia. Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : Total actes auxilia. Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : Actes d'infirmiers Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : Actes d'infirmiers Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG : Actes de mass.-kiné. Nombre global de lettres clés, en milliers : 1999-2004
RG : Actes de mass.-kiné. Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: Consultat.+Visites Nombre d'actes en milliers : 2000-2004
CANAM: Consultations Nombre global d'actes en milliers : 2000-2004
CANAM: Consultations Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
CANAM: C omnipraticiens Nombre global d'actes en milliers : 2000-2004
CANAM: C omnipraticiens Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
CANAM: C spécialistes Nombre global d'actes en milliers : 2000-2004
CANAM: C spécialistes Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
CANAM: C psychiatres Nombre global d'actes en milliers : 2000-2004
CANAM: C psychiatres Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
CANAM: Visites Nombre global d'actes en milliers : 2000-2004
CANAM: Visites Tarif moyen de l'acte EUR courants : 1999-2004
CANAM : K KE Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM : K KE Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: KC+KCC Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: KC+KCC Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: Z+ZN+ZM Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: Z+ZN+ZM Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: SPM (SCM+PRO+ORT) Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: SPM (SCM+PRO+ORT) Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: P Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: P Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: D et DC Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: D et DC Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: SCP (SC+SPR+TO) Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: SCP (SC+SPR+TO) Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: Tot. prescriptions Dépense reconnue, Mos EUR courants : 2000-2004
CANAM: Total actes auxil. Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: Total actes auxil. Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: Actes d'infirmiers Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: Actes d'infirmiers Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
CANAM: Act. de mass.-kiné Nombre global de lettres clés, en milliers : 2000-2004
CANAM: Act. de mass.-kiné Tarif moyen de la lettre clé, EUR courants : 1999-2004
RG+MSA+CANAM:Cons.méd.den Dépense reconnue en milliers d'euros courants : 2001
RG+MSA+CANAM:Consult.omni Dépense reconnue en milliers d'euros courants : 2001
RG+MSA+CANAM:Consult.spéc Dépense reconnue en milliers d'euros courants : 2001
RG+MSA+CANAM:Visites Dépense reconnue en milliers d'euros courants : 2001


Aides complémentaires
Tarifs conventionnels des lettres-clés



En savoir plus
Selon le type de l'acte, les lettres clés à utiliser sont les suivantes :

C : Consultation dont :
CS - Consultation de spécialiste
CNpsy - Consultation de neuropsychiatre

V : Visite dont :
VS - Visite de spécialiste
VNpsy - Visite de neuropsychiatre

Ensemble des actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par un médecin
K : Acte de spécialités
Ke: Acte d'échographie. La croissance très forte du nombre de Ke entre 1995 et 1996 ne traduit que le fait que les systèmes de liquidation n’ont pas été alimentés tout de suite en Ke. L’année 1995 n’est donc pas significative de l’activité en Ke. En 2006, les actes d'échographie (ADE : nouveau code de la CCAM) ont été ajoutés aux Ke.
Ku : K d'urgence
Kmo : Acte de phoniatrie
KB : Acte de prélèvement autre que sanguin effectué par un directeur de laboratoire
KC : Acte de chirurgie et acte d'anesthésie-réanimation de coefficient >= 35
KCC : Acte de chirurgie en cardiologie.
Le total des actes de prélèvement a pu être décomposé, pour 1998, en KB, PB et TB.

Z : Acte utilisant les radiations ionisantes dont :
Eco-Santé France
Eco-Santé Régions & Départements
Z1 - par un radiologue et un gastro-entérologue (à partir de 2001, les gastro-entérologues utilisent la lettre Z3 )
ZN : Actes utilisant des radioéléments en source non scellée pratiqués par le médecin (médecine nucléaire).
Z2 - par un rhumatologue et un pneumologue
ZB : Investigations, diagnostics ne comportant pas l'administration au malade d'un radioélément.
Z3 - par les autres praticiens
ZM : actes de mammographie pratiqués par un médecin radiodiagnosticien
PRA : Produits radio-pharmaceutiques

SPM : Soins de prothèses médecins
SCM : Soins conservateurs par un médecin
PRO : Prothèse par un médecin
ORT : Orthodontie par un médecin

P : Acte d'anatomo-cyto-pathologiste

Actes dentaires en D, DC
D : Acte chirurgical dentaire
DC : Acte dentaire équivalent à KC

ScP : Soins conservateurs et prothèses
Sc : Soins conservateurs
SPR : Prothèses dentaires
TO : Orthopédie dento-faciale

AM-SFI : Total actes d'auxiliaires médicaux et soins infirmiers effectués par une sage-femme

AM : Actes d'auxiliaires
AIS : soins des infirmiers et gardes à domicile des malades
AMI : actes techniques infirmiers autres que soins et gardes à domicile des malades. Pour les laboratoires : prélèvement effectué par un auxiliaire ou un technicien de laboratoire autorisé.
AMK - Acte de masseur-kinésithérapeute-rééducateur effectué en ambulatoire : cabinet ou domicile du malade
AMS - Acte de rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques effectué par un masseur-kinésithérapeute, y compris acte réalisé en établissement, lettre-clé entrée en vigueur le 5 octobre 2000
AMC - Acte de masseur-kinésithérapeute effectué en établissement (AMC et AMK remplacent les AMM)
AMO - Acte d'orthophoniste
AMP - Acte de pédicure
AMY - Acte d'orthoptiste

Soins de sages-femmes
SF : Acte de sage-femme
SFI: Soins infirmiers effectués par des sages-femmes

Actes de biologie

Total actes d'analyse dont :
B-BR : Analyse de biologie, examen de laboratoire
BM : Acte de biologie médicale du chapitre immunologie
BP : Acte d'anatomie et de cytologie pathologique effectué par un médecin

Indemnités, dont :
ID : Indemnités forfaitaires de déplacement
IJ : Indemnités journalières
IK : Indemnités kilométriques

Informations
A partir de 2005, les données de consommation prennent en compte la nouvelle codification des actes médicaux. Pour plus de renseignements sur les données, voir Introduction de la CCAM

Le total des actes d'analyse présenté dans Eco-Santé est la somme des trois actes précités jusqu'en 1997, la lettre-clé BM ayant disparu à la suite d'un arrêté du 16 août 1993, mais ayant subsisté jusqu'en 1997 pour des raisons de liquidation. En 2002, nous avons décidé de ne plus présenter la série des BM, désormais vide.
Actes de prélèvement dont :
KB : Acte de prélèvement effectué par un biologiste non médecin
PB : Acte de prélèvement sanguin effectué par un directeur de laboratoire non médecin
TB : Acte de prélèvement sanguin effectué par un technicien de laboratoire (auparavant, acte côté AMI).

Les lettres TB et PB ont été créées en 1995. La lettre TB était cotée auparavant en AMI et PB en KB. La liquidation de ces lettres a été progressive depuis 1995 et la rupture constatée en 1997 est due au report de lettres auparavant cotées en AMI et cotées à présent en TB.
Le tarif moyen de la lettre-clé est une moyenne pondérée des lettres KB (1,92 € en 2002), PB et TB (2,52 € en 2002).
Dernière révision de cette page :
04/06/2014